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Marques déposées par l'association loi 1901 BATISSEURS SANS FRONTIERES - O.N.G
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P.I.A.L. PARC INTERNATIONAL D'ACTIVITES ET DE LOISIRS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P.I.A.L. PARC INTERNATIONAL D'ACTIVITES ET DE LOISIRS
BATISSEURS SANS FRONTIERES - O.N.G. - Association loi 1901

Numéro de dépôt :
94528792
Date de dépôt :
06/07/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2004

Présentation de la marque P.I.A.L. PARC INTERNATIONAL D'ACTIVITES ET DE LOISIRS

Déposée le 6 juillet 1994 par l'association loi 1901 BATISSEURS SANS FRONTIERES - O.N.G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « P.I.A.L. PARC INTERNATIONAL D'ACTIVITES ET DE LOISIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 BATISSEURS SANS FRONTIERES - O.N.G domicilié(e) "LE LIGOURES" PLACE ROMEE DE VILLENEUVE, 13090 AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR DECOT CLAUDE - France.

La marque P.I.A.L. PARC INTERNATIONAL D'ACTIVITES ET DE LOISIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.I.A.L. PARC INTERNATIONAL D'ACTIVITES ET DE LOISIRS est expirée depuis le 6 juillet 2004.

BATISSEURS SANS FRONTIERES - O.N.G a également déposé les autres marques suivantes : B.S.F. BATISSEURS SANS FRONTIERES , CHEQUES SANS FRONTIERES C.S.F.


BATISSEURS SANS FRONTIERES - O.N.G. - Association loi 1901 - "LE LIGOURES" PLACE ROMEE DE VILLENEUVE, 13090 AIX EN PROVENCE - France


MONSIEUR DECOT CLAUDE - France


Inscription le 28 avril 1999 - Rejet partiel n°276607 - Publication au BOPI 1999-04-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

Organisation et conduite de rencontres en vue d'échanger et de développer des synergies entre les forces vives des petites régions du réseau international de batisseurs sans frontières.